Quetigny : le conseil municipal se réunira le 4 avril 2023

Le 4 avril 2023 se tiendra un conseil municipal à la mairie salle de Quétigny salle André-Diègane-Diouf à 19h00. L’ordre du jour sera le suivant :

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2023
2. Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau sur le territoire de Dijon Métropole au cours des exercices 2016 et suivants

FINANCES

3. Approbation du compte de gestion 2022 – budget principal
4. Approbation du compte de gestion 2022 – budget annexe de la saison culturelle
5. Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
6. Approbation du compte administratif 2022 – budget annexe de la saison culturelle
7. Reprise du résultat de clôture du budget annexe de la saison culturelle dans les comptes du budget principal
8. Budget Primitif 2023 – budget principal
9. Révision des autorisations de programme de crédits de paiement
10. Vote des taux d’imposition pour l’année 2023
11. SPLAAD – Concession d’aménagement – ZAC cœur de Ville et secteur Avenue – Avenant N°8
12. Golf municipal – Choix du futur mode de gestion AGENDA 2030
13. Grand Marché Bio – Instauration d’une caution pour les exposants SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
14. Convention annuelle avec l’Association sportive de Quetigny (ASQ) pour l’année 2023
15. Convention annuelle avec le Centre Social « la Passerelle » pour l’année 2023

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020

Le conseil se prononcera sur le budget, ainsi que sur l’approbation des comptes 2022 et les taux d’imposition pour l’année en cours. À l’ordre du jour, il sera question du choix du futur mode de gestion du golf, de l’instauration d’une caution pour les exposants du grand marché bio et de la convention annuelle avec les deux grandes associations locales : l’Association Sportive de Quetigny et le Centre Social La Passerelle, qui seront également au centre des débats.