Le conseil municipal de Chenôve se tiendra le lundi 17 juin 2024 à 18h30 en salle du conseil de l’Hôtel de Ville. La séance est ouverte au public. L’ordre du jour de ce conseil municipal porte sur 28 points.
Ordre du jour
Cohésion Sociale et Urbaine
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Transition écologique
Renouvellement de la convention entre la ville de Chenôve et l’association « Des Abeilles en Ville » pour la gestion du rucher urbain. -
Transition écologique
Convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
Éducation
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Création d’espaces sans tabac
Approbation d’une convention entre la ville de Chenôve et le Comité de Côte d’Or de la Ligue Nationale contre le Cancer. -
Projet Éducatif Territorial (PEDT)
Autorisation de la signature de la convention relative au PEDT. -
Label Cité Éducative
Approbation d’une convention-cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label. -
Jardin des Loupiots
Modification de la capacité d’accueil.
Solidarité
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Labellisation au Réseau Ville Amie des Aînés
Démarche de labellisation.
Jeunesse
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Carte Avantages Jeunes
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Régional d’Information Jeunesse (C.R.I.J.) de Bourgogne-Franche-Comté. -
Chantiers Éducatifs
Contrat de prestation pour la mise en place de chantiers éducatifs. -
Action de Prévention
Prestation de service avec l’association Médiation et Prévention Dijon Métropole dans le cadre des Bataillons de la Prévention.
Cohésion Sociale et Urbaine
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Contrat de Ville 2024-2030 de Dijon Métropole
Approbation du contrat.
Sports
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Sports et Loisirs pour Tous
Convention de mise à disposition du gymnase Gambetta à l’association Or Piste. -
Sport pour Tous
Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Lycée Jean-Marc Boivin et la ville de Chenôve pour l’utilisation des installations sportives de la commune.
Culture
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Conservatoire à Rayonnement Communal de Chenôve
Adoption du nouveau règlement intérieur.
Aménagement
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Projets de Ville
Approbation de la huitième convention d’avance de trésorerie de l’opération « Centralité » entre la ville de Chenôve et la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD). -
Cession de Garages
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Cession à la SPLAAD de 22 garages dont 7 avec un box de la copropriété Saint-Exupéry.
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Bilan des Acquisitions et Cessions pour l’année 2023
Présentation du bilan.
Finances
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Contrat avec Agorastore
Contrat pour la vente de biens. -
Actualisation des Crédits de Paiement des Autorisations de Programme
Opérations Gymnase du Mail, Centre de Loisirs et Bibliothèque Municipale François Mitterrand. -
Encarts Publicitaires des Agendas à compter de 2024
Grille tarifaire. -
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Mise à jour des tarifs 2025. -
Tarifs Conservatoire 2024-2025
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Validation des nouveaux tarifs.
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Décision Modificative n°1 pour l’exercice 2024
Présentation et approbation. -
Résiliation de l’abonnement au répertoire mensuel du Ministère de l’Intérieur à compter de 2025
Décision de résiliation.
Ressources Humaines
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Participation à l’Appel d’Offre du Centre de Gestion 21
Convention de participation employeur pour les risques prévoyance. -
Modification du Tableau des Effectifs
Ajustements et modifications.
Organisation Institutionnelle
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Mise en œuvre de la Protection Fonctionnelle d’un Élu
Décision de mise en œuvre.
Administration Générale
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Délégations de Pouvoir à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal
Approbation des délégations.
La séance promet d’être riche en débats et décisions importantes pour l’avenir de la commune de Chenôve. Les habitants sont encouragés à y assister pour mieux comprendre les projets et les politiques locales.
