En utilisant ce site, vous acceptez la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation."
Accept
Dijon ActualitésDijon ActualitésDijon Actualités
  • ‎Accueil
  • Dijon et son agglomération
  • Dans votre commune
    • Ahuy
    • Bressey-sur-Tille
    • Bretenière
    • Chenôve
    • Chevigny-Saint-Sauveur
    • Corcelles-les-Monts
    • Daix
    • Dijon
    • Fénay
    • Flavignerot
    • Fontaine-lès-Dijon
    • Hauteville-lès-Dijon
    • Longvic
    • Magny-sur-Tille
    • Marsannay-la-Côte
    • Neuilly-Crimolois
    • Ouges
    • Perrigny-lès-Dijon
    • Plombières-les-Dijon
    • Quetigny
    • Saint-Apollinaire
    • Sennecey-lès-Dijon
    • Talant
  • Météo
Reading: Fontaine-lès-Dijon : expulsion ordonnée pour les squatteurs de l’ancienne unité psychiatrique de la Chartreuse
Partager
Notification Lire la suite
Font ResizerAa
Dijon ActualitésDijon Actualités
Font ResizerAa
  • Accueil
  • Vos centres d’intérêt
  • Météo
  • Accueil
  • Dans votre commune
    • Ahuy
    • Bressey-sur-Tille
    • Bretenière
    • Chenôve
    • Chevigny-Saint-Sauveur
    • Corcelles-les-Monts
    • Daix
    • Dijon
    • Dijon et son agglomération
    • Fénay
    • Flavignerot
    • Fontaine-lès-Dijon
    • Hauteville-lès-Dijon
    • Longvic
    • Magny-sur-Tille
    • Marsannay-la-Côte
    • Neuilly-Crimolois
    • Ouges
    • Perrigny-lès-Dijon
    • Plombières-les-Dijon
    • Quetigny
    • Saint-Apollinaire
    • Sennecey-lès-Dijon
    • Talant
  • Météo
Follow US
© 2023 (CPDA) Dijon-Actualites.fr
Fontaine-lès-Dijon

Fontaine-lès-Dijon : expulsion ordonnée pour les squatteurs de l’ancienne unité psychiatrique de la Chartreuse

Dernière mise à jour : 12 décembre 2024 6h19
il y a 8 mois
Partager
Partager

Mercredi 11 décembre, le tribunal judiciaire de Dijon a rendu une décision importante concernant les squatteurs de l’ancienne unité psychiatrique de la Chartreuse à Fontaine-lès-Dijon. La justice a ordonné l’expulsion des demandeurs d’asile, qui occupaient les lieux depuis octobre 2023. Ces derniers, au nombre d’une quarantaine, disposent désormais d’un délai de 30 jours pour quitter les locaux.

Contents
Un délai de 30 jours accordéDes squatteurs contraints de payer des frais d’avocatUne expulsion attendue après plus d’un an d’occupationUne procédure complexe et des délais prolongés

Un délai de 30 jours accordé

Les demandeurs d’asile, principalement originaires de différentes régions, doivent donc quitter les lieux d’ici le 11 janvier 2024. Cependant, une fois ce délai écoulé, la préfecture pourra recourir à la force publique pour procéder à l’expulsion, si les squatteurs ne se conforment pas à la décision du tribunal. Me Dominique Clémang, avocate d’une vingtaine d’occupants, précise que le préfet pourrait choisir d’expulser dès la mi-janvier, en pleine période hivernale, ou bien attendre la fin de la trêve hivernale, le 31 mars 2024, pour engager l’opération.

Des squatteurs contraints de payer des frais d’avocat

En plus de l’obligation de quitter les lieux, les squatteurs devront également régler une somme de 300 euros à la ville de Fontaine-lès-Dijon, couvrant les frais d’avocat engagés dans cette procédure judiciaire. Une décision qui vient s’ajouter à une situation déjà très difficile pour les occupants des lieux.

Une expulsion attendue après plus d’un an d’occupation

Me Dominique Clémang n’a pas été surprise par la décision du tribunal. « On a résisté plus de 14 mois, on ne s’attendait déjà pas à tenir aussi longtemps« , confie-t-elle. Depuis leur arrivée en octobre 2023, les demandeurs d’asile occupaient les anciens bâtiments de la Chartreuse, un site désaffecté depuis plusieurs années. La mairie de Fontaine-lès-Dijon avait déposé plainte après l’occupation des lieux, lançant une procédure d’expulsion.

Une procédure complexe et des délais prolongés

Au cours de l’année écoulée, le tribunal judiciaire de Dijon avait déjà suspendu deux arrêtés préfectoraux d’expulsion, soulignant que les locaux n’étaient pas destinés à l’habitation avant l’arrivée des squatteurs. De plus, aucune solution de relogement immédiate n’était proposée aux occupants. Cependant, la commune a désormais pu faire valoir un argument décisif : l’atteinte au droit de propriété. Ce dernier facteur a poussé le tribunal à trancher en faveur de l’expulsion. « Face à ça, on ne pouvait pas faire grand-chose« , déplore Me Dominique Clémang.

Ainsi, après une longue procédure, les squatteurs devront désormais faire face à l’issue de ce conflit juridique, avec l’incertitude de l’hiver qui se profile et la menace d’une expulsion forcée. Reste à savoir si la préfecture choisira d’agir rapidement ou si elle privilégiera une solution plus tardive, au printemps.

Partager cet article
Sur Facebook Email Copier le lien Imprimer
Article précédent Le CESER Bourgogne-Franche-Comté adopte trois avis lors de sa séance du 11 décembre 2024
Article suivant Un hiver bien installé en Côte-d’Or : ce que prévoit la météo jusqu’à samedi

Nos autres articles

Une parenthèse estivale dans notre fil d’actualité
Dijon et son agglomération
Les Départements tirent la sonnette d’alarme : « On ne peut plus faire plus avec moins »
Dijon et son agglomération
À Mâlain, le Festival Atout Bout d’Champ fête ses 10 ans d’alternatives agri-culturelles du 29 au 31 août 2025
Dijon et son agglomération
Côte-d’Or : le Département mise sur l’énergie solaire avec une nouvelle installation photovoltaïque
Dijon et son agglomération

Vous aimerez aussi

Squat des Carrois à Fontaine-lès-Dijon : y avait-il urgence à expulser ?

il y a 4 mois

Squat de Fontaine-lès-Dijon : l’expulsion est en cours !

il y a 4 mois

Grève chez Astrea : les négociations salariales au point mort

il y a 1 an
//

Dijon Actualités est un media local sur Dijon Métropole. Retrouvez l’actualité politique, sociale et culturelle de Dijon et ses environs jour après jour.

Dijon-Actualités

  • Mes favoris
  • Historique

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux

© 2025 (CPDA) Dijon-Actualites.fr
  • Contact
  • Cookie
  • Le Club Press Dijon Actualités
  • Manifeste
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
Bienvenue

Connectez-vous à votre compte

damien
Password

Vous avez perdu votre mot de passe ?