Ce jeudi, ne manquez pas le premier conseil métropolitain de l’année, diffusé en direct sur notre site internet. Un rendez-vous essentiel pour suivre les grandes décisions qui impacteront l’avenir de notre métropole !
Un ordre du jour complet et essentiel
Le conseil métropolitain abordera plusieurs dossiers majeurs :
PRÉAMBULE
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Approbation du procès-verbal du conseil métropolitain du 19 décembre 2024 (Monsieur REBSAMEN)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2025 – Budget principal et budgets annexes (Monsieur GIRARD)
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Révisions/actualisations des autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE) – Créations de nouvelles autorisations de programme (Monsieur GIRARD)
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Taux d’imposition pour 2025 – Cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, taxe d’habitation sur les logements vacants, taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale (Monsieur GIRARD)
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Modalités de refacturation de charges d’administration générale et de personnel du budget principal aux budgets annexes de Dijon métropole (Monsieur GIRARD)
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Exonération de pénalités en raison de l’absence de préjudice subi par l’administration (Monsieur GIRARD)
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Tarification des services à compter du 1er février 2025 (Monsieur GIRARD)
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Régie de la légumerie de Dijon métropole – Budget primitif 2025 (Monsieur LEMANCEAU)
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Achat d’une prestation mutualisée de collecte et remise de courrier – Constitution d’un groupement de commandes – Convention à conclure entre la Ville de Dijon, Dijon métropole et la SPLAAD (Madame TONOT)
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Assurances – Audit Flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté – Rapport d’observations définitives – Information du Conseil métropolitain (Monsieur REBSAMEN)
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Création de postes – Recrutement de contractuels (Monsieur DETANG)
HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Accession abordable à la propriété PLUi-HD – Définition des critères 2025 (Monsieur REBSAMEN)
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Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi – Bilan de l’accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renfort prescrits par le PPRT sur la période 2022 à 2024 et prolongation 2025-2026 du dispositif (Monsieur REBSAMEN)
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ATTRACTIVITÉ ET SOLIDARITÉS
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Ecole des métiers Dijon métropole (EDM) – Convention de partenariat 2025-2026 – Subvention d’investissement pour construction d’un bâtiment (Monsieur HAMEAU)
ÉCOLOGIE URBAINE ET SERVICES D’INTÉRÊT COLLECTIF
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Reversement des bénéfices issus de la valorisation des métaux suite à la crémation (Monsieur DESEILLE)
DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN AU PRÉSIDENT
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Rapport des délégations du Président (Monsieur REBSAMEN)
