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Quetigny

Conseil Municipal de Quetigny : les sujets à l’ordre du jour

Dernière mise à jour : 17 février 2025 6h13
il y a 5 mois
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La Ville de Quetigny convie ses habitants à assister à la prochaine séance du Conseil Municipal, qui se tiendra le mardi 18 février à 19h à la Mairie – salle du Conseil André-Diégane-Diouf. Cette réunion, ouverte au public, permettra d’aborder plusieurs sujets d’importance pour la commune.

Ordre du jour

Affaires générales

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2024

  2. Ville de Quetigny – Solidarité avec la population de Mayotte – Subvention exceptionnelle à la Fondation de France

Patrimoine et immobilier

  1. « Cœur de ville » – Autorisation de cession du lot H (ancien corps de ferme situé 5 avenue du Cromois – parcelle AO 154)

  2. Projet d’ombrière photovoltaïque – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération

  3. Résidence « Mosaïk » – Acquisition de l’emplacement réservé n° 4 du PLUiHD (parcelles cadastrées AO 52, 53, 148 et 152)

Finances

  1. Débat d’Orientations Budgétaires pour 2025

  2. Contrats Grands Projets Côte-d’Or – Accords entre la commune de Quetigny et le département de la Côte-d’Or pour la création d’une coulée verte et la requalification de la plaine Mendes-France

Action éducative

  1. Convention sur la participation aux activités extrascolaires municipales des enfants résidant à Bressey-sur-Tille

Action culturelle

  1. Adhésion de la Ville de Quetigny à l’association Conservatoires de France

Informations complémentaires

Le Conseil Municipal sera également informé des décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020.

Les habitants de Quetigny sont invités à participer à cette séance pour s’informer des projets en cours et échanger sur les décisions impactant la vie locale.

01_ordre_du_jour_du_conseil_municipal_du_18_fevrier_2025Télécharger
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