Le conseil municipal de Chenôve se tiendra ce lundi 31 mars à 18h30, dans la salle du conseil. Une séance importante, avec pas moins de 22 points à l’ordre du jour, couvrant des domaines variés allant des finances à la jeunesse, en passant par le sport, la culture ou encore la protection animale.
Une séance ouverte par l’INSEE
En ouverture de séance, les élus prendront connaissance des chiffres de population de référence de la commune, présentés par un représentant de l’INSEE. Cette intervention, purement informative, ne donnera pas lieu à un vote.
Budget, fiscalité et subventions au cœur des débats
La première grande partie de la réunion sera consacrée aux questions financières. Seront notamment abordés :
- l’approbation du compte de gestion et du compte administratif 2024,
- l’affectation du résultat de l’exercice écoulé,
- l’adoption du budget primitif 2025,
- le vote des taux d’imposition pour 2025,
- ainsi que les tarifs municipaux pour l’année à venir.
Une subvention d’équilibre au CCAS et un soutien financier aux associations et organismes locaux seront également soumis au vote.
Jeunesse, éducation et culture en partenariat
Plusieurs conventions de partenariat seront également à l’ordre du jour, notamment entre le service jeunesse de la Ville et le collège Henry Dunant ou encore le lycée Simone Weil. Une convention spécifique sera également signée pour l’accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH) pendant les temps de pause méridienne dans les écoles.
Côté culture, une convention tripartite pour le cinéma entre la Ville, la F.R.M.J.C. Bourgogne-Franche-Comté et les Maisons Populaires de Chenôve est prévue pour la période 2024-2026.
Sport, patrimoine et bien-être animal
Les élus se pencheront également sur la répartition de l’enveloppe 2025 pour le sport, ainsi que sur des conventions relatives à l’organisation de la sécurité au centre nautique et à l’utilisation de la maison du tennis.
Côté domaine et patrimoine, un bilan des acquisitions et cessions pour 2024 sera présenté.
Enfin, un point spécifique concernera la stérilisation et l’identification des chats errants, avec le renouvellement de la convention avec l’association R.A.P.A.P.P.E.L., engagée dans la protection animale sans euthanasie libératoire.
Ressources humaines et pouvoirs du maire
La séance se conclura par un point sur les ressources humaines avec une modification du tableau des effectifs, ainsi qu’une délégation de pouvoirs accordée à Monsieur le Maire par le Conseil municipal.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 PRESENTATION DES CHIFFRES DE POPULATION DE REFERENCE DE LA COMMUNE – INTERVENTION DE L’INSEE (INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SANS VOTE)
FINANCES
2 FINANCES – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DE LA VILLE DRESSÉ PAR LE COMPTABLE PUBLIC
3 FINANCES – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
4 FINANCES – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024
5 FINANCES – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
6 FINANCES – VOTE DU TAUX DES IMPÔTS DIRECTS POUR 2025
7 FINANCES – APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2025
8 FINANCES – SUBVENTION D’EQUILIBRE 2025 VERSEE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CHENOVE
JEUNESSE
9 FINANCES – APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR L’ANNEXE
SOLIDARITÉ
10 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES POUR 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MEDIATION & PREVENTION DIJON METROPOLE
ÉDUCATION
12 EDUCATION – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
JEUNESSE
13 JEUNESSE – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LE SERVICE JEUNESSE ET LE COLLEGE HENRY DUNANT
14 JEUNESSE – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LE SERVICE JEUNESSE ET LE LYCEE SIMONE WEIL
CULTURE
15 CULTURE POUR TOUS – CONVENTION TRIPARTITE CINÉMA POUR 2024-2026 AVEC LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE (F.R.M.J.C.) DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ ET LES MAISONS POP DE CHENÔVE
SPORTS
16 PROMOTION ET PROGRESSION DU SPORT – RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE 2025
17 SPORTS ET LOISIRS – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ORGANISATION DE LA SECURITE AU CENTRE NAUTIQUE
18 SPORTS ET LOISIRS – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN BUREAU A LA MAISON DU TENNIS AU COMITE DÉPARTEMENTAL DE COTE D’OR DE TENNIS
DOMAINE ET PATRIMOINE
19 AMENAGEMENT – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L’ANNÉE 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
20 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET L’ASSOCIATION « RASSEMBLEMENT DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION ANIMALE NE PRATIQUANT PAS L’EUTHANASIE LIBÉRATOIRE (R.A.P.A.P.P.E.L.) » POUR LA STÉRILISATION ET L’IDENTIFICATION DE CERTAINS GROUPES DE CHATS ERRANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
RESSOURCES HUMAINES
21 RELATIONS HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
22 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
