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Dijon

Le conseil municipal de Dijon se réunit le 23 juin : 45 délibérations au programme

Dernière mise à jour : 20 juin 2025 16h30
il y a 3 heures
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La Ville de Dijon tiendra son prochain conseil municipal lundi 23 juin 2025 à 16h, dans la salle de Flore de l’Hôtel de Ville. Cette séance publique sera retransmise en direct sur le site officiel www.dijon.fr et en Facebook Live sur la page de la Ville, afin de permettre à tous les Dijonnais de suivre les décisions qui façonnent leur quotidien. 

Avec 45 points inscrits à l’ordre du jour, ce conseil municipal s’annonce particulièrement dense et structuré autour de grandes thématiques : les finances locales, la solidarité, l’urbanisme, la culture, ou encore l’éducation. Voici l’ordre du jour :

PRÉAMBULE

  1. Approbation du procès-verbal du 24 mars 2025 – Madame KOENDERS

  2. Mise en place d’une politique publique en faveur des familles monoparentales Dijonnaises – Madame KOENDERS

  3. Mandat spécial à une délégation d’élues et de trois collaborateurs administratifs pour un déplacement en Belgique – Monsieur HOAREAU

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL

FINANCES
4. Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2024 – Approbation – Monsieur DESEILLE
5. Compte administratif du Maire pour l’exercice 2024 – Approbation – Monsieur DESEILLE
6. Exercice 2024 – Affectation des résultats – Monsieur DESEILLE
7. Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – Monsieur DESEILLE
8. Autorisations de programme « Base nautique du Lac Kir » et « Rénovation et réhabilitation de la Bibliothèque Colette » – Actualisation des échéanciers de crédits de paiement – Monsieur DESEILLE
9. Tennis Club Dijonnais – Garantie d’emprunt – Modification de l’établissement bancaire prêteur – Monsieur DESEILLE
10. Société publique locale « Dijon Bourgogne Events, Parc des congrès et des expositions de Dijon » – Attribution d’une avance en compte courant d’associé – Monsieur DESEILLE
11. Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2025 – Monsieur DESEILLE
12. Gratuité des expositions permanentes du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Évolution des contenus et de tarifs des prestations du Pôle Culturel associée à cette mise en gratuité – Monsieur DESEILLE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13. Dénomination square François JAPIOT – Madame MARTINGENDRE
14. Agence France Locale – Société Territoriale – Désignation – Monsieur HOAREAU
15. Adhésion au syndicat mixte « Val d’Oise Numérique » en qualité de membre associé ainsi qu’à sa centrale d’achat « Focus numérique » – Monsieur MEKHANTAR
16. Adhésion à la centrale d’achats CANUT (Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms) – Monsieur MEKHANTAR
17. Commission consultative des services publics locaux – Rapport annuel 2024 – Madame MARTIN

SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

SOLIDARITÉ
18. Lutte contre la prolifération du moustique tigre – Aide à l’acquisition de pièges – Madame TENENBAUM

CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
19. Appel à manifestation d’intérêt en vue de la gestion d’un espace de restauration à la Maison des Associations – Autorisation de lancement – Monsieur EL HASSOUNI
20. Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations – Monsieur EL HASSOUNI
21. Ateliers de quartier – Durée du cycle – Modification du règlement intérieur – Monsieur AVENA

ÉCOLOGIE URBAINE, AMÉNAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

LOGEMENT / ACTION FONCIÈRE
22. Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » – Conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique – Rapport spécial annuel – Année 2024 – Monsieur HOAREAU
23. Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières – Année 2024 – Monsieur HOAREAU
24. Tènement foncier 79 rue de Bruges et 80 route d’Ahuy – Bail emphytéotique au profit d’Habellis – Monsieur HOAREAU

POLITIQUE DE LA VILLE
25. Contrat de ville – 2ème phase de la programmation 2025 – Madame AKPINARISTIQUAM

ESPACE PUBLIC
26. Modernisation de l’éclairage public réalisée sur la période 2018-2024 – Certificats d’économie d’énergie valorisés par Dijon métropole – Reversement à la Ville de Dijon de la part afférente aux points lumineux communaux – Madame MARTINGENDRE

ENVIRONNEMENT
27. Gestion des chats libres – Stérilisation et identification – Convention pluripartite – Madame BLAYA

AMÉNAGEMENT
28. Opération de rénovation urbaine (ORU) des Grésilles – Convention publique d’études et d’aménagement (CPEA) conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Approbation du compte-rendu annuel au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU
29. Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU
30. Territoire Grand Est – Lot 1 Zone d’Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU
31. Territoire Grand Est – Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU
32. Territoire Grand Sud – Lot 1 Zone d’Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU
33. Territoire Grand Sud – Lot 4 correspondant à la reconversion de l’ancien site « AMORA » – Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 – Monsieur HOAREAU

ÉDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

ÉDUCATION
34. Renouvellement du label « Cité éducative » 2025-2027 – Monsieur LEHENOFF
35. Groupe scolaire Jean-Baptiste Lallemand – Rénovation du bâti et des espaces extérieurs pour la prise en compte de toutes les composantes de la transition climatique (eau, air, énergie, mobilités) – Redéfinition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Demandes de subventions – Monsieur LEHENOFF
36. Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la Ville de Dijon et de ses partenaires – Monsieur LEHENOFF

PETITE ENFANCE
37. Petite enfance – Point sur les recommandations émises par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté à la suite du contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Dijon pour son accueil du jeune enfant – Exercices 2018 et suivants – Information du Conseil municipal – Madame BATAILLE
38. Petite enfance – Établissements d’accueil du jeune enfant – Rapports sur les concessions de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo – Madame BATAILLE

CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

CULTURE
39. Carte culture – Convention de financement 2025 Dijon métropole – Ville de Dijon – Madame MARTIN
40. Création d’une œuvre d’art Montée de Guise – Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Dijon et CDC Habitat social – Madame MARTIN
41. Association Ici l’Onde – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 « centre national de création musicale » à conclure entre la Ville, l’État, la Région Bourgogne-Franche-Comté – Madame MARTIN

ATTRACTIVITÉ
42. Festival Golden Coast – Édition 2025 – Madame MARTIN
43. Convention d’application 2025 – Convention de partenariat 2023-2025 – Université Bourgogne Europe – Ville de Dijon – Dijon métropole – Demande de subvention – Monsieur HAMEAU
44. Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) – Nouvelle convention de partenariat 2025-2027 – Demande de subvention 2025 – Monsieur HAMEAU

DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
45. Délégation de compétences accordées par le Conseil municipal – Madame KOENDERS

Ce conseil municipal illustre une nouvelle fois la diversité des enjeux portés par la Ville de Dijon, entre gestion quotidienne, projets structurants et ambition pour le territoire. Qu’il s’agisse d’actions sociales, d’aménagement urbain, de transition écologique ou de rayonnement culturel, chacune des délibérations contribuera à façonner le cadre de vie des Dijonnais. En rendant ses travaux accessibles en ligne et en direct, la municipalité confirme également son attachement à une démocratie locale vivante, transparente et participative.

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