Le climat politique se tend à Dijon à l’approche des élections municipales. Fabien Robert, conseiller municipal, annonce avoir engagé un recours gracieux contre la décision de la maire, Nathalie Koenders, de lui retirer ses délégations. Une décision qu’il qualifie sans détour d’« éviction politique ».
Une décision contestée sur le fond et la forme
Dans un communiqué diffusé ce 20 mars, l’élu explique avoir appris par voie de presse le retrait de ses délégations « Quartier Chevreul-Parc et Protection animale », acté par un arrêté municipal daté du 25 février. Jusqu’alors investi dans ses fonctions, Fabien Robert affirme n’avoir fait l’objet d’aucune critique concernant son travail. Il s’interroge donc sur les motivations de cette décision, dont il conteste la légitimité. « Je ne peux voir dans cet acte qu’une mesure de rétorsion directe », déclare-t-il, estimant que cette sanction intervient dans un contexte politique sensible, à quelques jours du scrutin municipal.
Des soupçons liés au contexte électoral
Selon le conseiller municipal, la temporalité de cette décision n’est pas anodine. Il souligne que l’arrêté a été pris le jour même de la publication d’articles évoquant ses échanges avec d’autres formations politiques, notamment autour de la question de la protection animale. Ces éléments nourrissent, selon lui, l’idée d’une sanction liée à son implication dans le débat démocratique local, plutôt qu’à des considérations administratives.
Un recours fondé sur la jurisprudence
Pour contester cette décision, Fabien Robert s’appuie sur une jurisprudence du Conseil d’État datant du 14 novembre 2012, qui encadre strictement le retrait de délégation. Celui-ci doit être justifié par la « bonne marche de l’administration municipale ».
Or, l’élu pointe plusieurs éléments qu’il juge problématiques :
- l’absence de reproche concernant son action municipale,
- une décision prise dans un contexte politique particulier,
- et une atteinte supposée à la liberté d’expression et d’engagement des élus.
Autant d’arguments qu’il développe dans son recours gracieux adressé à la maire en début de semaine.
Vers un contentieux administratif ?
À ce stade, la mairie n’a pas encore répondu à cette démarche. En l’absence de réponse rapide, Fabien Robert indique qu’il envisage de porter l’affaire devant le tribunal administratif afin d’obtenir l’annulation de la décision. Il demande également la restitution de ses délégations, estimant que celles-ci ne doivent pas être instrumentalisées à des fins politiques.
Au-delà de sa situation personnelle, l’élu entend alerter sur ce qu’il considère comme une dérive. « La vie du quartier Chevreul-Parc et la cause animale méritent mieux que d’être traitées comme des enjeux de politique politicienne », affirme-t-il. Cette affaire pourrait ainsi raviver les tensions politiques locales, à un moment charnière pour la vie démocratique dijonnaise.
