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Le conseil municipal de Marsannay-la-Côte se réunira lundi 28 septembre 2026 à 19 h, dans la salle du conseil municipal en mairie. Neuf points figurent à l’ordre du jour de cette nouvelle séance, avec notamment des dossiers consacrés aux finances, aux ressources humaines, à la politique sociale et à la culture.

Les élus de Marsannay-la-Côte retrouveront les bancs du conseil municipal lundi 28 septembre. La séance, convoquée à 19 h en mairie, débutera par les traditionnelles informations relatives à l’exercice des délégations de pouvoir accordées par le conseil municipal à la maire, conformément au Code général des collectivités territoriales.

Les conseillers devront ensuite désigner un ou plusieurs secrétaires de séance, avant de se prononcer sur l’approbation du procès-verbal complet de la précédente réunion du conseil municipal, qui s’était tenue le 29 juin 2026.

Une taxe sur la vacance des logements à l’ordre du jour

Le volet financier occupera une partie des débats. Les élus seront notamment appelés à examiner l’instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH). Cette question constituera l’un des principaux dossiers financiers soumis au vote lors de cette séance.

Toujours dans le domaine des finances, le conseil municipal examinera également une proposition de solidarité en faveur des communes sinistrées à la suite d’un incendie en Gironde. Les modalités précises de cette participation devront être présentées et débattues au cours de la réunion.

L’administration générale sera elle aussi abordée. Les élus devront se prononcer sur une première modification en 2026 du règlement intérieur du conseil municipal. Du côté des ressources humaines, une modification du tableau des emplois de la commune, la troisième de l’année, figurera également à l’ordre du jour.

Jeunesse, Carte Culture et associations

Les questions sociales et culturelles compléteront cette séance. Le conseil municipal examinera ainsi une convention d’accueil des jeunes avec la DRAJES, prévue pour la période 2026-2029. Ce partenariat fera l’objet d’une délibération des élus.

Dans le domaine culturel, deux dossiers seront soumis au conseil. Le premier concerne un avenant à la convention « Carte Culture ». Le second portera sur le renouvellement des conventions avec les associations, un sujet qui touche directement aux relations entre la municipalité et le tissu associatif local.

Après l’examen des neuf points inscrits à l’ordre du jour, la séance s’achèvera par les traditionnelles questions diverses.

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