Le conseil municipal de Dijon se réunira lundi 21 septembre 2026 avec 51 dossiers inscrits à son ordre du jour. Changement climatique, mutuelle municipale, finances, logement, aménagement urbain, éducation, petite enfance, sport, culture ou encore solidarité : de nombreux sujets seront examinés au cours de la séance.

La séance du conseil municipal du lundi 21 septembre 2026 s’ouvrira par l’installation d’un nouveau conseiller municipal. Les élus examineront ensuite l’approbation du procès-verbal du 22 juin 2026. Le troisième dossier portera sur l’adaptation aux changements climatiques et la gestion des épisodes caniculaires. La mise en œuvre d’une mutuelle municipale fera également partie des premiers sujets abordés, à travers un protocole de partenariat avec le Conseil régional. Enfin, le préambule se terminera par l’examen de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité au fonds de soutien de l’Association des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité en faveur des communes sinistrées par les feux de forêt.

Une importante séquence consacrée aux finances

Les questions financières occuperont une large place dans cette séance. Les élus devront tout d’abord examiner l’actualisation des crédits de paiement de trois autorisations de programme. Le conseil municipal sera ensuite informé de la désensibilisation d’un emprunt structuré CAFFIL, avant d’étudier la décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2026.

La Ville soumettra également au conseil l’instauration, au 1er janvier 2027, de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation, la TVLH. Deux dossiers distincts concerneront ensuite des exonérations de pénalités en raison de l’absence de préjudice subi par l’administration, l’un concernant la société ERGOS et l’autre la société EIFFAGE.

Le douzième point de l’ordre du jour portera sur une demande de réitération de la garantie de la Ville pour le remboursement d’un emprunt souscrit par Habellis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre d’une cession à l’Opérateur National de Vente, pour la part de l’emprunt transférée à ce dernier. Le dossier suivant concernera le transfert à ICF Habitat des garanties d’emprunt initialement accordées à ICF Habitat Sud-Est Méditerranée dans le domaine de l’habitat à loyer modéré.

Deux dossiers seront ensuite consacrés au Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon. Le premier concernera les tarifs des objets vendus à la boutique du Pôle Culturel et apportera des compléments au rapport du 21 mars 2022. Le second portera sur les tarifs des billets d’entrée et des prestations du Pôle Culturel. Les élus examineront ensuite les attributions de subventions à divers organismes pour l’année 2026.

Dans le domaine de l’administration générale, le conseil prendra connaissance du rapport annuel 2025 de la Commission consultative des services publics locaux. La partie consacrée au personnel comprendra ensuite un dossier relatif aux créations et suppressions de postes ainsi qu’au recrutement de contractuels.

Politique de la ville, espace public et logement

Le conseil poursuivra avec la deuxième phase de la programmation 2026 du contrat de ville. Il examinera ensuite l’adhésion de Dijon à l’association nationale « Rue de l’Avenir ».

En matière de logement et d’action foncière, les élus devront se prononcer sur une maison d’habitation située au 15 rue Vaillant. Le dossier concerne l’engagement de la procédure de cession ainsi que l’approbation du cahier des charges de cession.

Les questions d’urbanisme occuperont ensuite plusieurs points de l’ordre du jour. Le conseil examinera d’abord le rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon concernant la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise », la SPLAAD. Un autre dossier concernera le Territoire Grand Sud, plus précisément le lot n°1 de la ZAC « Ecoquartier de l’Arsenal », avec le square de l’Arsenal et l’espace vert de la maison Majorelle. Il sera question de l’acquisition d’espaces publics sur la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise ».

L’aménagement du port de Dijon figurera également au programme, avec une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Voies Navigables de France et la Ville de Dijon. Trois dossiers relatifs aux façades seront ensuite soumis aux élus : l’opération Façades Monge-Bossuet-Dauphine, l’opération Façades Liberté-Rameau-Théâtre et l’engagement d’une étude de faisabilité pour la mise en place d’une opération façades dans le secteur Comte-Rousseau.

Friches et opérations d’aménagement

La reconversion de la friche industrielle dite « site Parker » constituera le vingt-huitième point de l’ordre du jour. Le dossier porte sur un mandat d’études et de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux préalables à cette reconversion, dans le cadre d’une convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise ». L’avenant n°1 à cette convention sera examiné.

Plusieurs comptes rendus annuels d’opérations d’aménagement, arrêtés au 31 décembre 2025, seront ensuite étudiés. Le premier concernera le Territoire Grand Est, lot n°1, et la Zone d’Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers ». Le conseil examinera ensuite le compte rendu relatif à la concession d’aménagement du Territoire Grand Sud, lot n°4, pour la reconversion de l’ancien site « AMORA ».

Le trente-et-unième dossier portera sur la concession d’aménagement du Territoire Grand Sud et la Zone d’Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal, lot n°1. Le dossier suivant concernera le Territoire Grand Est et le site des Poussots, lot n°4. Dans les deux cas, les comptes rendus annuels à la collectivité au 31 décembre 2025 seront examinés.

Le programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche sera également à l’ordre du jour, avec la Zone d’Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » et son compte rendu annuel au 31 décembre 2025. À cela s’ajoutera l’opération de rénovation urbaine des Grésilles : le conseil devra examiner la convention publique d’études et d’aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat, avec l’approbation du compte rendu annuel au 31 décembre 2025 et des dispositions de l’avenant n°10.

Le volet environnemental comprendra ensuite un dossier portant sur les collections naturalistes et le développement de la recherche sur la biodiversité. Il sera proposé d’adopter la nouvelle convention constitutive du groupement d’intérêt scientifique « Réseau national des collections naturalistes ».

Éducation, petite enfance et sport

Le conseil municipal abordera ensuite les questions d’éducation. Les élus disposeront d’informations concernant les effectifs de la rentrée scolaire 2026-2027. Un deuxième dossier portera sur la charte coopérative entre les ATSEM et les enseignants.

Deux délibérations concerneront la petite enfance. La première portera sur les établissements d’accueil du jeune enfant et sur l’avis de la commune, en sa qualité d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant, concernant la modification de la capacité de deux établissements. La seconde sera consacrée à la crèche Voltaire et à une convention pluripartenariale portant sur l’accueil des enfants des mères incarcérées à la Maison d’arrêt de Dijon.

Le quarantième dossier concernera la politique sportive pour la période 2026-2032. Le conseil examinera l’adoption des orientations stratégiques du mandat, le lancement d’un dispositif en faveur de la pratique sportive des adolescents et l’organisation des Assises du Sport.

Le point suivant concernera la Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées. Plusieurs actions sont mentionnées : « Equilibre et mouvement », « Ateliers Equilibre et ses parcours », « Les sports des seniors », « La gym adaptée », « Les rencontre de l’été », « Mémoire et activité physique » et « Sport à ton rythme ». Le dossier porte également sur une subvention.

Cinq dossiers consacrés à la culture

La culture représentera une autre séquence importante de la séance. Le Conservatoire à Rayonnement Régional et l’Opéra de Dijon seront concernés par une convention de partenariat autour d’objectifs artistiques, pédagogiques et culturels communs.

Le Conservatoire à Rayonnement Régional sera également concerné par une convention avec l’école élémentaire Voltaire de Dijon, relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musique. Cette convention doit être conclue entre la Ville et la Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Côte-d’Or.

Le quarante-quatrième point portera sur l’optimisation de la gestion des stocks des boutiques des musées. Le dossier suivant concernera « Le Dancing », Centre de développement chorégraphique national, avec une convention pluriannuelle d’objectifs à signer entre la Ville, l’État et la Région Bourgogne-Franche-Comté pour les années 2026 à 2029. Enfin, le Théâtre Dijon Bourgogne fera l’objet d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années 2026 à 2028.

Citoyenneté, solidarité et action sociale

La dernière partie de l’ordre du jour sera consacrée à la solidarité, à la citoyenneté et à la démocratie locale. Le quarante-septième dossier portera sur une Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens ainsi que sur des avenants à des conventions à conclure entre la Ville et quatre associations.

Le conseil examinera ensuite un avenant à la Convention d’objectifs et de moyens avec le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés. Le point suivant concernera le renouvellement de l’adhésion de la Ville de Dijon au label « Ville engagée contre le sida » pour la mandature 2026-2032.

Le cinquantième dossier sera consacré au rapport d’activité 2025 du Centre Communal d’Action Sociale. Enfin, la séance se terminera par un point relatif à la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal.

Au total, 51 dossiers figurent donc à l’ordre du jour de cette séance du conseil municipal de Dijon du lundi 21 septembre 2026, couvrant aussi bien les finances et l’administration municipale que l’urbanisme, l’environnement, l’éducation, le sport, la culture et les politiques de solidarité.