Le Conseil métropolitain de Dijon Métropole se réunira ce jeudi 24 septembre 2026. Quarante dossiers figurent à l’ordre du jour de cette séance, qui sera à suivre en direct sur notre site internet à partir de 17h30. Finances, logement, développement économique, transition énergétique, mobilités, équipements sportifs : les élus métropolitains auront de nombreux sujets à examiner.

Le Conseil métropolitain de Dijon Métropole retrouvera l’hémicycle ce jeudi 24 septembre pour une séance particulièrement dense. Pas moins de 40 rapports et délibérations sont inscrits à l’ordre du jour. La séance sera à suivre en direct sur notre site internet à partir de 17h30.

En ouverture, les élus seront invités à approuver le procès-verbal du Conseil métropolitain du 25 juin dernier. Ils examineront également la proposition de dénommer la Piscine Olympique Dijon métropole « Piscine Olympique Dijon métropole Gérard Dupire ». Ces deux premiers dossiers seront présentés par François Rebsamen.

Finances, fiscalité et ressources humaines

Le premier grand volet de la séance sera consacré à l’administration générale et aux finances. Dijon Métropole proposera notamment l’attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur des communes sinistrées par les feux de forêt, par l’intermédiaire du fonds de soutien de l’Association des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité.

Les conseillers métropolitains devront également se prononcer sur une décision modificative n°2, ainsi que sur l’instauration, au 1er janvier 2027, d’une taxe sur la vacance des locaux d’habitation.

Deux dossiers concerneront les ressources humaines, avec le RIFSEEP applicable aux emplois fonctionnels ainsi que des créations et suppressions de postes et le recrutement de contractuels. Le rapport annuel 2025 de la Commission consultative des services publics locaux sera également présenté.

Habitat, solidarités et politique de la ville

Les questions de logement et de solidarité occuperont une autre partie importante des débats. Les élus devront notamment approuver une convention destinée à renforcer la résorption des situations d’habitat indigne pour les années 2027 et 2028, associant l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la CAF, la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne et Dijon Métropole.

Le Conseil prendra également connaissance du rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole au sein de la Société Publique Locale Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise (SPLAAD).

À l’écoquartier Heudelet, une convention de mise à disposition d’un local à l’association Ecovivre à Heudelet sera soumise au vote. Les élus examineront aussi l’évolution du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

La séance abordera par ailleurs la subvention 2026 accordée à l’Association Médiation Prévention Dijon Métropole, dans le cadre de ses missions de médiation sociale et de prévention spécialisée, ainsi que l’adhésion au Conseil local en santé mentale Franco Basaglia.

Université, entreprises et zones d’activités

Le développement économique et l’attractivité constitueront également un important chapitre de cette séance.

Parmi les dossiers annoncés figure notamment la convention de financement du bâtiment B4 destiné à accueillir la nouvelle formation en sciences odontologiques de l’Université Bourgogne Europe, dans le cadre du contrat de plan État-Région 2021-2027.

Un avenant concernant le projet de campus urbain Maret sera également examiné. Les élus devront par ailleurs se prononcer sur une modification de l’échéancier de versement de l’apport de Dijon Métropole à l’augmentation de capital de la SEM Dijon Bourgogne Business Building (D3B).

Plusieurs grands secteurs économiques et opérations d’aménagement feront ensuite l’objet de comptes rendus annuels arrêtés au 31 décembre 2025 : l’Ecopôle Valmy à Dijon, l’Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quetigny, le parc d’activités de Beauregard à Longvic et Ouges, le technopôle Agro-Environnement AgrOnov à Bretenière et le Campus métropolitain.

Enfin, le Conseil métropolitain se prononcera sur les ouvertures dominicales pour l’année 2027.

Transition énergétique, déchets, eau et gaz

L’écologie urbaine et les grands services d’intérêt collectif représenteront une autre séquence majeure.

Le Conseil examinera tout d’abord un avenant à la convention passée entre Dijon Métropole et Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès concernant l’organisation des Assises européennes de la transition énergétique.

Les élus prendront ensuite connaissance de plusieurs rapports annuels portant sur les grands services publics métropolitains. Les contrats de concession de distribution d’électricité et de gaz, avec les rapports 2025 d’Enedis et GRDF, seront notamment présentés.

Le rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés sera également à l’ordre du jour.

Les élus examineront encore les comptes rendus annuels des concessions de distribution d’électricité d’Enedis et de vente au tarif réglementé d’EDF dans les 23 communes concernées, ainsi que ceux de la concession de gaz exploitée par GRDF dans 21 communes de la métropole.

Autre enjeu environnemental : la protection de la nappe de Dijon Sud, avec une convention de financement de l’animation de l’Inter CLE Vouge/Ouche et des actions conduites dans le cadre du contrat de nappe pour l’année 2026.

Le rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2025 sera lui aussi présenté.

Trois dossiers concernant le crématorium

Le crématorium fera à lui seul l’objet de trois délibérations. La première portera sur un avenant au contrat de délégation de service public relatif à une modification de l’actionnariat. Une seconde concernera la prolongation de la durée du contrat de délégation de service public.

Enfin, le Conseil métropolitain prendra connaissance du rapport d’activité 2025 du concessionnaire du crématorium.

Mobilités : une emprise ferroviaire SNCF rue de Mayence

Quatre dossiers seront ensuite consacrés aux déplacements, aux mobilités et à l’espace public. Dijon Métropole souhaite notamment être autorisée à engager les démarches préalables à la maîtrise foncière d’une emprise ferroviaire SNCF située rue de Mayence, afin de permettre la réalisation d’aménagements en faveur d’un projet de mobilité.

Une convention portant sur la concession d’un droit de stationnement pour 37 véhicules au parking DiviaPark Heudelet sera également soumise aux élus.

La rétrocession des espaces de Bruges II et un avenant à la convention d’entretien de la résidence Champs Perdrix complèteront ce volet.

Piscines, escalade et Zénith

La culture et le sport seront également au programme de cette séance. Les conseillers métropolitains examineront le rapport d’activités 2025 du concessionnaire chargé de la Piscine Olympique de Dijon Métropole, de la piscine du Carrousel et de la salle d’escalade « Cime Altitude245 ».

Le rapport d’activité 2025 du Zénith sera lui aussi présenté.

La séance s’achèvera enfin par le rapport des délégations du Président, quarantième et dernier point inscrit à l’ordre du jour.

Une séance à suivre en direct dès 17h30

Avec 40 dossiers à examiner, ce Conseil métropolitain s’annonce particulièrement fourni. Fiscalité, logement, solidarité, développement universitaire et économique, énergie, déchets, eau, mobilités ou encore équipements culturels et sportifs : de nombreux sujets touchant directement à la vie et au développement de la métropole seront débattus.

La séance du Conseil métropolitain de Dijon Métropole sera à suivre en direct sur notre site internet ce jeudi 24 septembre à partir de 17h30.