La ville de Chenôve poursuit l’installation de sa nouvelle mandature avec la tenue de son deuxième conseil municipal. Celui-ci se déroulera le lundi 30 mars 2026 à 18h30, à l’Hôtel de Ville, dans la salle du Conseil municipal.
Après un premier conseil d’installation organisé le dimanche 22 mars, cette nouvelle séance revêt une importance particulière puisqu’elle marque la mise en place du fonctionnement institutionnel de la nouvelle équipe municipale. À l’ordre du jour figurent notamment la création des commissions municipales ainsi que la désignation des élus qui y siégeront.
Plusieurs instances clés seront également constituées, comme la commission d’appel d’offres et la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL), dont les membres et le règlement intérieur devront être adoptés. Les élus auront aussi à désigner les représentants de la commune dans différents organismes extérieurs ainsi qu’au sein de la Société publique locale d’aménagement de l’agglomération dijonnaise.
Sur le plan financier, ce conseil abordera des sujets structurants avec l’adoption du règlement budgétaire et financier et la tenue du traditionnel débat d’orientations budgétaires pour 2026, étape essentielle dans la préparation du budget communal.
La séance comprendra également un volet consacré aux ressources humaines, avec la création de deux postes de collaborateurs de cabinet, ainsi qu’un point sur les délégations de pouvoirs accordées au maire, conformément au Code général des collectivités territoriales.
Ce deuxième rendez-vous politique contribuera à structurer le fonctionnement de la nouvelle mandature et à en définir les premières orientations.
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026 : ORDRE DU JOUR
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
1 CRÉATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
2 DÉSIGNATION D’ÉLUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES –POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
3 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4 ADMINISTRATION GENERALE – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) –POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
5 ADMINISTRATION GENERALE – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE CHENOVE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L’AGGLOMERATION DIJONNAISE – POSSIBILITE DE VOTE A MAIN LEVEE
7 DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
FINANCES
8 FINANCES – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
9 FINANCES – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026 RESSOURCES HUMAINES
10 RELATIONS HUMAINES – CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS DE COLLABORATEUR DE CABINET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11 POUVOIRS CONSENTIS À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
