Le conseil municipal de la Ville de Chenôve se réunira ce soir, à 18h30, en salle du conseil de l’Hôtel de Ville. Les élus municipaux examineront un ordre du jour particulièrement fourni, marqué par des sujets institutionnels, des dossiers d’aménagement, des conventions avec des partenaires locaux, mais aussi plusieurs délibérations consacrées aux ressources humaines de la collectivité.
La séance s’ouvrira par plusieurs points liés au fonctionnement municipal. Les conseillers seront d’abord appelés à se prononcer sur la désignation d’un élu en remplacement au sein des commissions municipales. Il sera également question de l’élection des représentants du conseil municipal à la commission d’appel d’offres, ainsi que de la désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux. Pour ces différents points, la possibilité d’un vote à main levée figure à l’ordre du jour.
Les questions de solidarité et de services à la population occuperont également une place importante dans les débats. Le conseil municipal examinera notamment le renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au Centre communal d’action sociale. Ce dossier s’inscrit dans la continuité du partenariat entre la Ville et le CCAS, acteur essentiel de l’accompagnement social à Chenôve.
Plusieurs délibérations concerneront ensuite les grands projets urbains et l’aménagement du territoire communal. Les élus devront notamment se prononcer sur un nouvel avenant relatif à l’opération « Kennedy », menée avec la société publique locale Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise. L’opération « Centralité » sera également à l’ordre du jour, avec l’approbation d’une dixième convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Chenôve et la SPLAAD. Ces dossiers traduisent la poursuite des transformations engagées sur le territoire communal.
Le patrimoine municipal et les questions énergétiques feront aussi partie des sujets soumis au vote. Le conseil examinera un avenant à la convention de gestion de l’énergie des points communaux d’éclairage public avec Dijon Métropole. Une autre délibération portera sur l’organisation d’un achat groupé d’énergies au bénéfice des administrés de la Ville de Chenôve, un dispositif destiné à accompagner les habitants dans un contexte où les dépenses énergétiques restent un enjeu majeur.
En matière d’aménagement foncier, deux dossiers seront également étudiés. Le premier concerne l’acquisition auprès d’Orvitis d’une parcelle située aux abords de l’immeuble du 14 rue Ernest-Renan. Le second porte sur un échange parcellaire entre la Ville de Chenôve et Habellis, rue Françoise-Dolto.
La vie associative et les politiques éducatives et sportives seront elles aussi au programme. Les élus devront se prononcer sur des conventions avec la Ligue de l’enseignement et l’association Essor Com’1, ainsi que sur le renouvellement de la Convention territoriale globale. Le Mix’Trail de Chenôve figurera également à l’ordre du jour, à travers une convention de mandat avec la plateforme « Le Sportif.com » pour la perception des recettes liées aux inscriptions.
La séance abordera par ailleurs une délibération consacrée à la citoyenneté, avec le renouvellement de la convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle entre l’État et la Ville de Chenôve. Ce partenariat vise à renforcer l’engagement citoyen et le lien entre les institutions publiques et les dispositifs de réserve.
Une large partie de la fin de séance sera consacrée aux relations humaines au sein de la collectivité. Les conseillers municipaux examineront notamment le lancement d’une procédure de marché public dans le cadre des assurances statutaires, le renouvellement du comité social territorial commun à l’occasion des élections professionnelles 2026, ainsi que plusieurs ajustements du régime indemnitaire. Sont également inscrites à l’ordre du jour la modulation du régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie, l’actualisation de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale, ainsi que la modification du tableau des effectifs.
Enfin, le conseil municipal se clôturera par un point relatif aux délégations de pouvoir accordées à Monsieur le Maire par le conseil municipal. Avec 22 délibérations inscrites à l’ordre du jour, cette séance s’annonce dense et devrait permettre d’aborder de nombreux dossiers touchant à la gestion quotidienne de la commune comme à ses projets de développement.
