Le conseil municipal de Marsannay-la-Côte se réunira ce lundi 16 novembre 2026 à 19 heures, en mairie, dans la salle du conseil municipal. Plusieurs dossiers seront examinés par les élus, notamment les finances communales, la vie économique, les ressources humaines, l’administration générale et les affaires sociales. Au total, quatorze points figurent à l’ordre du jour de cette nouvelle séance.

La vie municipale se poursuit à Marsannay-la-Côte avec une nouvelle réunion du conseil municipal programmée ce lundi 16 novembre à 19 heures. À cette occasion, les élus seront appelés à examiner et à se prononcer sur plusieurs dossiers concernant le fonctionnement de la commune, la gestion de ses finances et différents projets liés à la vie locale.

La séance débutera par les formalités habituelles, avec la désignation d’un ou plusieurs secrétaires de séance et l’approbation du procès-verbal complet de la réunion du 28 septembre dernier. Les conseillers municipaux aborderont ensuite les différentes délibérations inscrites à l’ordre du jour.

Parmi les sujets concernant les finances, les élus examineront notamment la cession d’un véhicule communal, une convention de mandat avec l’Office National des Forêts pour la facturation des recettes issues des ventes de bois, ainsi que l’état d’assiette, la dévolution et la destination des coupes de l’année 2026. La durée des amortissements des bâtiments figurera également parmi les questions soumises au conseil.

Sur le volet économique, deux dossiers seront étudiés. Le premier concernera les ouvertures dominicales pour l’année 2027. Le second portera sur un bail rural à long terme concernant la parcelle cadastrée BN17, située aux « Grasses-têtes », avec un acte d’apport et une autorisation de signature à Madame la Maire.

L’administration générale occupera également une place importante dans les échanges. Les élus prendront connaissance du rapport d’activité 2025 de Dijon Métropole et devront émettre un avis sur le pacte de gouvernance métropolitain. Une modification relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public, concernant le bâtiment de l’ancienne école primaire Langevin, sera également examinée.

Enfin, les questions de ressources humaines et les affaires sociales compléteront cette séance. Une modification du tableau des emplois, avec des créations de postes permanents et non permanents, sera proposée. Les élus devront aussi se prononcer sur la mise à jour du règlement de fonctionnement du Conseil Municipal Jeune et sur une modification du règlement de fonctionnement du périscolaire.

Cette réunion permettra ainsi d’aborder plusieurs aspects de la gestion municipale, des questions budgétaires aux services destinés aux habitants, en passant par les relations avec Dijon Métropole. Les décisions prises à l’issue des délibérations permettront de préciser les orientations retenues par la municipalité sur ces différents dossiers.

L’ordre du jour complet du conseil municipal du 16 novembre 2026

Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (article L. 2122.22 du CGCT).

1. Désignation d’un ou plusieurs secrétaires de séance

2. Approbation du procès-verbal complet de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2026

PÔLE « FINANCES »

3. Cession véhicule FQ-815-CH

4. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois

5. Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026

6. Durée des amortissements bâtiments

PÔLE « VIE ECONOMIQUE »

7. Ouvertures dominicales 2027

8. Bail rural à long terme – Parcelle cadastrée BN17 « les Grasses-têtes » – Acte d’apport – Autorisation de signature à Madame la Maire

PÔLE « ADMINISTRATION GENERALE »

9. Rapport d’activité 2025 de Dijon Métropole

10. Pacte de gouvernance métropolitain – Avis

11. Désaffectation et déclassement du domaine public – Bâtiment « ancienne école primaire Langevin » – Modification

PÔLE « RESSOURCES HUMAINES »

12. Modification n°4-2026 du tableau des emplois – créations de postes au titre des emplois non-permanents et permanents

PÔLE « SOCIAL »

13. Règlement de fonctionnement du Conseil Municipal Jeune – Mise à jour

14. Règlement de fonctionnement du périscolaire – Modification n°1-2026

QUESTIONS DIVERSES

Le conseil municipal se tiendra lundi 16 novembre 2026 à 19 heures, en mairie de Marsannay-la-Côte, dans la salle du conseil municipal.